L'Union européenne et l'identité constitutionnelle des Etats membres

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D un côté de l échiquier, l Union européenne, arc-boutée sur sa vénérable jurisprudence Internationale Handelsgesellschaft, aspire à la primauté de l ensemble de sa production normative sur l ensemble du droit des ةtats membres. Elle apparaît à première vue indifférente vis-à-vis de constitutions qui ne seraient que l expression d un « narcissisme des petites différences » de mauvais aloi dans un contexte d unification européenne. De l autre côté de l échiquier, les ةtats membres restent inflexibles sur la supériorité ultime de leurs constitutions sur tout autre droit. Les juridictions constitutionnelles des ةtats semblent même se coaliser afin d imposer leurs constitutions respectives comme ultime horizon. Aussi, le conflit apparaît insurmontable. Une telle vision manichéenne occulte cependant l imbrication qui est déjà à l oeuvre entre la constitution matérielle de l Union et les constitutions des ةtats. C est cette imbrication que tente de montrer cette étude de droit constitutionnel européen et comparé, sous l angle de l identité constitutionnelle nationale. Il apparaît en effet que l identité constitutionnelle des ةtats membres pourrait être cette passerelle tant attendue : en tant qu elle est à la fois un concept du droit de l Union et un concept du droit national, elle fait figure de norme de convergence entre ordres juridiques susceptible de fournir une réponse au conflit constitutionnel. Miracle ou mirage ? Tout ne sera finalement qu affaire de points de vue.

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